Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HERVE
Numéro de dépôt :
1386623
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
13/05/1996
Présentation de la marque HERVE
Déposée le 13 mai 1986 par ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE BENOIST (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « HERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERVE est expirée depuis le 13 mai 1996.
ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE BENOIST (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22